Informations légales pour le site ondine-hautecoeur.fr
Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : ondine-hautecoeur.fr Les données ci-dessous :
1) Déclarations légales :
- Information du propriétaire : Ondine Hautecoeur
- Adresse physique du titulaire : IUT Infocom, 30 Av. de l’Observatoire 25000 – Besançon
- Le Développeur du site web : Hautecoeur Ondine
- Directeur de la publication est : Hautecoeur Ondine
- Par quel moyen joindre le Directeur de publication : hautecoeur.ondine@gmail.com
- Le Développeur est : Hautecoeur Ondine
- Par quel moyen entrer en contact avec le Concepteur : hautecoeur.ondine@gmail.com
- Hebergeur : OVH
- SAS au capital social de 10 174 560 Euros
- Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Code APE (INSEE) 2620Z
- Num. de TVA : FR 22 424 761 419
- Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2) Présentation :
Tout internaute qui utilise le site web : ondine-hautecoeur.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant ondine-hautecoeur.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site ondine-hautecoeur.fr. Le site ondine-hautecoeur.fr est mis à jour régulièrement par Hautecoeur Ondine.
Hautecoeur Ondine s’efforce d’indiquer sur le site ondine-hautecoeur.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3) Accessibilité :
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4) Droit de propriété intellectuelle :
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